Le scandale des notes de frais pour les nuls

Le samedi 20 juin, le Daily Telegraph a consacré un hors-série au scandale des notes de frais qui secoue la chambre de Communes depuis bientôt deux mois et ébranle tout le pays : The Complete Expenses Files.

Ce supplément de 64 pages est passionnant à plus d’un titre. C’est une sorte de Who’s who de l’affaire (en l’occurrence donc un Who claims what) qui, à travers une vingtaine de rubriques – « Les 50 notes de frais les plus célèbres », « Les 50 notes de frais les plus ridicules », « 25 éléphants du Labour », etc. –, récapitule pour chacun des 646 députés les dépenses ayant donné lieu à un remboursement public. Un commentaire explicatif détaille en quoi ce remboursement enfreint la morale publique et l’esprit de la loi (si ce n’est sa lettre) – quand c’est effectivement le cas, bien sûr, puisqu’il est apparu malgré tout qu’une (petite) partie des députés n’avait rien à se reprocher : les « saints », comme les appelle à bon droit le journal. Deux index (députés et circonscriptions) permettent d’ailleurs au lecteur de retrouver facilement son MP et de voir donc si celui-ci traîne ou non une casserole. Mais, surtout, ce supplément nous offre une typologie des abus commis par les parlementaires et nous résume ainsi les mécanismes du scandale d’une façon très pédagogique.

Plus que tout autre journal, le Daily Telegraph était habilité à publier un tel document, puisque c’est lui qui, depuis son premier scoop du 8 mai, a rendu publique toute l’affaire avec une pugnacité et une constance remarquables : pendant plusieurs semaines, il a fait chaque jour ou presque sa une sur les dépenses de tel ou tel parlementaire, avec une impartialité tout aussi exemplaire, ciblant tour à tour les travaillistes, les conservateurs, les libéraux-démocrates et même le Sinn Fein, et démentant ainsi au moins pour cette fois son surnom de « Torygraph ». Mais il lui aura fallu quand même verser au préalable une grosse enveloppe (70 000 £ ? 300 000 £ ?) à une taupe de Westminster pour obtenir sa source : un disque dur contenant l’ensemble les notes de frais des élus entre 2004 et 2008, soit un million de pages qu’une équipe de 45 personnes a dû ensuite scrutées minutieusement.

Dans la généalogie du scandale, il est apparu que plusieurs journaux contactés par la taupe (dont les deux propriétés de Robert Murdoch, The Times et The Sun) avaient refusé le scoop – sans qu’on sache trop si c’est pour des raisons financières (jugeant trop élevé le prix demandé pour les informations), journalistiques (les dépenses des députés devant de toute façon être rendues publiques en juin) ou politiques (volonté de ne pas déstabiliser le Parlement). Un des titres (on ne sait lequel) aurait accepté de divulguer certaines révélations, mais uniquement celles concernant le Labour, manifestant par là même une conception intéressante du journalisme.

A la base de l’affaire, il y a une disposition du règlement de la chambre des Communes concernant le remboursement des notes de frais des députés, nommée ACA (Additional Costs Allowance : « indemnité de frais supplémentaires »). Cette disposition permet aux élus, dont la résidence principale est censée se trouver dans leur circonscription, parfois donc à l’autre bout de pays, de se faire rembourser leurs frais d’hébergement à Londres pendant les sessions parlementaires (dans un plafond de 23 000 £ par an) – à savoir : les notes d’hôtel, le loyer d’un appartement ou d’une maison, les intérêts d’un emprunt immobilier (si le député a fait l’achat de son logement londonien), ainsi que tous les frais d’ameublement et d’entretien afférents à ce second domicile (second home) : assurance, factures (électricité, gaz, téléphone, etc.), impôts locaux, meubles, ménage, réparations, entretien de la pelouse, etc. Les frais de nourriture peuvent également être remboursés, à hauteur de 400 £ par mois. Logiquement, les 25 députés du centre de Londres (Inner London) ne bénéficient pas de l’ACA.

Concernant l’ameublement et l’entretien, un « Livre vert » à usage des parlementaires détaille tout ce qui peut légitimement faire l’objet d’une note de frais (un lit ou une télévision par exemple, mais pas les articles à usage personnel comme les rasoirs électriques ou les peignoirs), et dans quelles limites (le prix d’un lit ne doit pas dépasser 1000 £, celui d’une télévision 750 £) ; bien entendu, les objets ou les meubles « anciens, de luxe ou haut de gamme » sont exclus du champ des remboursements. En résumé, les dépenses sont uniquement destinées à donner au député les moyens de passer la nuit hors de chez lui (« to enable you to stay overnight away from your only or main home ») et doivent être « entièrement, exclusivement et nécessairement effectuées pour l’accomplissement de ses obligations parlementaires » (« expenditure […] should be wholly, exclusively and necessarily incurred for the performance of a Member’s parliamentary duties »).

Le scandale des notes de frais, c’est justement l’ensemble des procédés douteux par lesquels un grand nombre de députés a utilisé l’ACA pour se faire rembourser toutes sortes de dépenses personnelles, en particulier les dépenses d’ameublement, d’entretien et de rénovation de leurs diverses propriétés dont leur résidence principale.

Il est maintenant clair pour le public que beaucoup d’élus ont vu dans cette disposition un moyen commode d’augmenter leurs revenus. Rappelons tout de même que leur salaire annuel est de 64 000 £  et que, outre l’ACA, ils ont la possibilité de faire des notes de frais pour leurs déplacements professionnels, les salaires de leurs assistants parlementaires et les dépenses de fonctionnement de leur bureau. Il faut relever aussi que, même s’il y a eu ici et là quelques manœuvres frauduleuses, dans la plupart des cas les notes de frais ont été établies et validées dans le respect des règles : « It was all within the rules », tel fut le mantra des députés dans les premiers temps du scandale. Cela démontre a posteriori les incohérences et les ambiguïtés inhérentes à l’ACA, mais aussi le laxisme avec lequel les autorités parlementaires chargée de vérifier la recevabilité des demandes de remboursement (le Parliamant’s Fees Office) ont appliqué une disposition déjà peu contraignante. Soit dit en passant, nous avons là un nouvel exemple patent de inefficacité de l’« autorégulation » : en l’absence d’une autorité extérieure chargée de contrôler leurs dépenses, les députés ont été incapables de s’auto-discipliner.

Au premier rang des abus divulgués par le Daily Telegraph, il y a la pratique désormais célèbre du flipping, qui consiste pour un député à changer à discrétion l’adresse de son second domicile. Cela lui permet par exemple de meubler et de rénover l’une de ses habitations avec l’argent public, tout en se faisant rembourser en même temps son loyer ou les intérêts de son emprunt immobilier, puis, une fois que le standing de ce logement a été suffisamment rehaussé, de déclarer comme second domicile une autre de ses habitations (celle de sa circonscription par exemple, pourtant en théorie sa résidence principale), afin de procéder aux mêmes améliorations. Toutes sortes de dépenses peuvent être ainsi engagées : remise à neuf de la cuisine, changement des moquettes, des portes et des fenêtres, remplacement du chauffe-eau, renouvellement de l’équipement audiovisuel, achat d’une armoire, d’un lit ou d’un fauteuil, entretien du parc, du jardin, etc. Inutile ici de dresser une liste exhaustive des dépenses : apparemment, tout ce qui peut être fait dans une maison l’a été au moins une fois par un MP – aux frais du contribuable, donc, pour des sommes pouvant aller jusqu’à plusieurs milliers de livres par an, en fait jusqu’au plafond fixé par l’ACA (23 000 £).

L’un des serial flipper les plus fameux n’est autre qu’Alistair Darling lui-même, chancelier de l’Echiquier, qui en l’espace de quatre ans a réussi à désigner comme second domicile trois adresses différentes (dont la maison familiale d’Edimbourg), bien que bénéficiant par ailleurs, en tant que ministre de l’Economie, d’un logement de fonction à Londres. Il est apparu aussi qu’il s’était fait assister dans ses déclarations fiscales par un expert-comptable payé avec l’argent public (comme d’autres de ses collègues ministres), et ce dernier aspect de l’affaire a déclenché une enquête du fisc britannique. En dépit du scandale (et du scandale dans le scandale), Alistair Darling n’a pas démissionné, refusant d’endosser le rôle du bouc émissaire ; tout juste a-t-il accepté de reverser quelques centaines de livres pour une erreur dans ses demandes de remboursement. Un esprit cynique pourrait toutefois observer qu’il est judicieux de confier ainsi les finances du royaume à une personne si habile à défendre ses intérêts personnels.

Une deuxième astuce consiste à déclarer comme second domicile l’un de ses biens immobiliers, de se faire rembourser les divers frais d’entretien et de rénovation et, le cas échéant, les intérêts de l’emprunt, puis de revendre ce bien au bout de quelques années avec un confortable profit – le must étant alors à ce moment-là de le déclarer au fisc comme résidence principale, afin de bénéficier de l’exemption de l’impôt sur la plus-value. C’est ce choix ingénieux qu’a fait le député conservateur Sir John Butterfill : après avoir déclaré pendant cinq ans sa maison de campagne dans le Surrey comme second domicile et reçu du contribuable plus de 20 000 £ pour son entretien (dont l’aménagement d’une aile destinée aux domestiques), il l’a vendue pour 1,2 million de livres et réalisé ainsi une plus-value de 600 000 £ sur laquelle il n’a payé aucune taxe, ayant eu la bonne idée de déclarer cette maison comme résidence principale au moment de la transaction, économisant de la sorte près de 40 000 £. Mais les meilleures choses ont une fin : face au tollé général, il a promis de rembourser les 20 000 £ de l’ACA indûment perçus et de payer au fisc les fameux 40 000 £ – soit en tout 60 000 £, à ce jour la somme la plus importante reversée par un MP à la suite des révélations du Daily Telegraph.

Autre combinaison intéressante : établir des notes de frais pour un second domicile alors même qu’on possède un troisième logement (ou plus) dont on tire un loyer. Quelque soixante-cinq députés ont ainsi gonflé leurs revenus, dont plus de la moitié a une propriété à Londres. Parmi eux, le Tory Francis Maude qui, en deux ans, a reçu 35 000 £ pour les intérêts de l’emprunt immobilier de son appartement londonien, bien qu’à une minute à pied de là se trouve l’une de ses quatre maisons donnée à bail. Quant au Tory James Clappison, l’heureux propriétaire de vingt-quatre biens immobiliers (dont vingt-deux en location), il s’est fait rembourser depuis 2001 plus de 100 000 £ pour l’entretien de sa propriété de Saint Alban (à 35 kilomètres de Londres) ; en 2008, la facture du jardinier (payée par le contribuable) incluait, entre autres, une caisse de géraniums, une caisse et demie de balsamines, et cinq caisses de pétunias. Pour sa défense, cet amoureux des plantes dira : « Le bureau des paiements [le Parliamant’s Fees Office] a jugé que mes demandes de remboursement étaient non seulement entièrement dans les règles mais aussi dans l’esprit des règles » (« not only entirely within the rules but also within the spirit of the rules »).

Certains députés se sont fait payer les intérêts d’un « emprunt fantôme », comme le travailliste Elliot Morley, ancien ministre de l’Agriculture, qui, pendant dix-huit mois, a reçu 18 000 £ pour un prêt immobilier qu’il avait fini de rembourser. Il s’est avéré aussi que, par la suite, il avait « flippé » sa seconde adresse pour son appartement de Londres, se faisant ainsi rembourser les intérêts de l’emprunt effectué pour l’achet de ce bien, en même temps qu’il recevait par ailleurs un loyer pour ce même appartement loué à l’un de ses collègues travaillistes, lequel désignait aussi comme second home cette location et recevait donc aussi une indemnité via l’ACA. Elliot Morley, suspendu du Labour, ne sera pas investi aux prochaines élections ; à vrai dire, on s’y attendait un peu.

D’autres parlementaires ont fait bénéficier leur famille des avantages de l’ACA, en se faisant rembourser les frais d’un logement à Londres occupé en fait par un de leurs enfants ou de leurs parents. Parmi ces ardents défenseurs des valeurs familiales, on trouve également le cas instructif du député conservateur Bill Cash, lequel a reçu en 2004-2005 près de 15 000 £ pour louer dans West London un appartement dont le propriétaire n’était autre que sa fille Laetitia, alors même qu’il possédait son propre appartement à Pimlico (tout proche donc de Westminster), mais occupé en fait par son fils à de moment-là – la famille, n’est-ce pas, c’est toujours compliqué. Pour se justifier, Bill Cash a déclaré : « Ça a duré seulement un an. »

D’autres encore, bien qu’habitant à un jet de pierres de Westminster, se sont offert grâce l’ACA un pied-à-terre dans la capitale, comme Alan et Ann Keen, un couple de députés travaillistes (« Mr et Mrs Expenses ») dont la maison familiale se trouve à trente minutes des Communes mais qui, depuis 2002, se sont fait rembourser à eux deux 40 000 £ par an pour leur appartement donnant sur la Tamise.

Il y a aussi les députés qui ont déclaré leur maison familiale comme second domicile, afin de faire financer par le contribuable les dépenses courantes du ménage, se réservant pour eux-mêmes les frais plus réduits du logement de Londres promu à l’inverse résidence principale.

Il y a encore tous ces cas suspects où des meubles remboursés au titre de l’ACA ont été livrés non pas au second domicile des parlementaire mais à leur adresse principale, ce qui évidemment fait naître de sérieux doutes sur la destination finale du mobilier.

Le Daily Telegraph relève aussi avec malice les notes de frais établies par les députés dans les dernières semaines voire les derniers jours de leur mandat (« last-minute repairs »), avec mention spéciale pour Tony Blair qui, deux jours seulement avant de quitter son poste de Premier ministre en juin 2007, a réclamé 7 000  £ pour des réparations sur le toit de sa maison de campagne.

Enfin, on ne serait pas complet si l’on n’évoquait pas ce qui a provoqué tour à tour la stupéfaction, l’hilarité et la fureur des électeurs : la liste interminable (et fascinante) des dépenses dérisoires ou extravagantes dont les députés ont, toute honte bue, ou avec un cynisme et une avidité consommés, demandé le remboursement. On n’en finirait pas d’énumérer ces mille et un objets de la vie courante qui ont fait le bonheur des tabloïds et alimenté sans répit les diaporamas du Web : boite à chaussures (14,99 £), bacs à glaçons (9,5 £), déboucheur (3,39 £), gamelle pour chien (2,99 £), Kit Kat (2,5 £), anguilles en gelée (1,31 £), biscuits au gingembre (0,67 £), eau de Javel (0,53 £), sac plastique Ikea (0,50 £), etc. – il y aurait de quoi ouvrir un drugstore ! Dans la catégorie des frais minuscules, la palme revient toutefois au Tory Jeremy Hunt, le ministre de la Culture du cabinet fantôme, qui aura demandé le remboursement de 1 penny pour douze secondes de communication sur son téléphone portable.

L’inventaire des dépenses somptuaires aura tout autant frappé les esprits, dévoilant du même coup le train de vie opulent des parlementaires, dont certains mènent, au propre comme au figuré, une vraie vie de château. Dans cette catégorie, il faut le reconnaître, les élus conservateurs se sont particulièrement distingués, redonnant corps d’ailleurs aux clichés les plus éculés de la « Tory way of life » : un député s’est fait ainsi rembourser près de 400 £ pour le fumier à cheval de son jardin, un autre 600 £ pour tailler les haies autour de son hélistation, un autre 5 000 £ pour installer des grilles automatiques à l’entrée de sa maison, un autre encore 10 000 £ pour réparer les chambranles des fenêtres de son château XVIIIe. Citons également le fameux Peter Viggers, qui a demandé (sans l’obtenir) le remboursement de l’île flottante pour canards construite dans le parc de sa propriété, et le non moins célèbre Douglas Hogg qui a fait financer par le contribuable, à hauteur de 2 115 £, le nettoyage des douves de son manoir du Lincolnshire.

Enfin, il y a ces dépenses complètement improbables, véritables perles du scandale, dont l’incongruité même ne peut que faire rire – d’un « rire inextinguible », pour les plus philosophes d’entre nous. Jacqui Smith, l’ex-ministre de l’Intérieur, s’est ainsi fait rembourser le téléchargement de deux films pornographiques que, à son insu, son mari Richard avait visionnés sur une chaîne payante un week-end où elle était absente. Le travailliste John Prescott, l’ancien vice-Premier ministre, est désormais célèbre pour ses frais de remplacement de lunettes de WC : deux factures à deux ans d’intervalle. Le libéral-démocrate Lembit Opik s’est fait rembourser deux perruques de carnaval pour 30 £, dont l’une désignée sur le ticket de caisse sous le vocable engageant de « mère de toutes les perruques » (« mother of all wigs »). Le Tory Georges Osborne, chancelier de l’Echiquier dans le cabinet fantôme, a reçu quant à lui 47 £ d’argent public pour l’achat de deux DVD d’un de ses discours dont le thème était justement « l’argent du contribuable ». Enfin, les électeurs de la travailliste Natascha Engel seront sans doute heureux d’apprendre qu’elle a acquis grâce à l’impôt un exemplaire de La Montagne magique (12 £) – mais qui a dit que les Anglais étaient tous germanophobes ?

Il n’entre pas dans le cadre de ce billet d’examiner les conséquences politiques et institutionnelles du scandale. Signalons quand même que le speaker de la chambre des Communes a dû démissionner (il mettait plus d’ardeur à traquer la taupe à l’origine du scandale qu’à réformer l’ACA), que plusieurs dizaines de députés ne se représenteront pas aux prochaines élections et que pas moins de six membres du gouvernement Brown ont dû quitter leur poste. Scotland Yard a ouvert une enquête criminelle sur l’affaire et pourrait interroger des parlementaires, et une enquête fiscale est également en cours pour une quarantaine d’entre eux. A la date du 19 juin, selon le Daily Telegraph, 183 des 646 députés de la chambre (dont Gordon Brown et David Cameron eux-mêmes) avait remboursé de leur propre chef tout ou partie des sommes indûment perçues au titre de l’ACA, pour un total de 478 616 £. Par ailleurs, la création d’une autorité indépendante chargée de contrôler les dépenses des députés est en cours, les règles de l’ACA vont être modifiées (c’est la moindre des choses), et il est probable qu’aura lieu prochainement une réforme de la loi électorale.

Ceci pour commencer.

Advertisements

Leave a Reply

Fill in your details below or click an icon to log in:

WordPress.com Logo

You are commenting using your WordPress.com account. Log Out / Change )

Twitter picture

You are commenting using your Twitter account. Log Out / Change )

Facebook photo

You are commenting using your Facebook account. Log Out / Change )

Google+ photo

You are commenting using your Google+ account. Log Out / Change )

Connecting to %s